Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 2 décembre 2024

02/12/2024

Ordre du jour :  

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu des commissions réunies du 25 octobre 2024
3. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 4 novembre 2024
4. Compte-rendu des délégations d’attribution au maire
5. Mise en conformité de l’accessibilité de l’école élémentaire de Soultzmatt :

• Avenant no 1 au marché de travaux lot no 03 Sanitaire et ventilation
• Avenant no 1 au marché de travaux lot no 11 Carrelage sols et murs

6. Remplacement du chauffe-eau du club house du stade du Blumenstein
7. Rapport triennal relatif à l’artificialisation des sols
8. Signature d’une convention de servitude sur les parcelles cadastrées section 4 no 159 et no 161
9. Convention financière entre la CCRG, les communes et l’Ecole de musique de la Région de Guebwiller
10. Convention de partenariat pour le déneigement de la déchèterie de Soultzmatt entre la CCRG et la Commune
11. Demande de subvention
12. Subvention Jeunes licenciés 2024
13. Remboursement de frais
14. Recensement de la population 2025 : Recrutement et rémunération des agents recenseurs, rémunération du coordonnateur communal
15. Rétrocession des voies, réseaux et équipements communs du lotissement Auf dem Rod III à Wintzfelden
16. Personnel communal : Régime indemnitaire tenant compte des Fonctions et de l’Engagement Professionnel (RIFSEEP)
17. Divers et informations