Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 7 octobre 2024

07/10/2024

Ordre du jour :  

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu des commissions réunies du 2 septembre 2024
3. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 9 septembre 2024
4. Compte-rendu des délégations d’attribution au maire
5. Projet d’Aménagement et de Développement Durables (PADD) du Plan Local d’Urbanisme intercommunal (PLUi) de la Communauté de Communes de la Région de Guebwiller (CCRG)
6. Rétrocession des voiries, réseaux et équipements communs des tranches 1 et 2 du lotissement Grünling
7. Echange de terrains dans la zone artisanale Rue du Lussweg
8. Convention de mise à disposition d’un terrain cadastré section 34 parcelle no 139 au lieu-dit Hoesacker
9. Fonds de sauvegarde de la maison alsacienne et du bâti traditionnel
10. Association Mission Patrimoine de la Première Guerre mondiale 
11. Baux de chasse : Avenant à la convention de gré à gré des lots de chasse no 1, 5 et 4
12. Rapport d'activité 2023 du SIVOM de la Région de Rouffach et Environs