Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 8 avril 2024

08/04/2024

Ordre du jour :     

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu des commissions réunies du 26 février 2024
3. Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 4 mars 2024
4. Approbation du compte-rendu des commissions réunies du 11 mars 2024
5. Compte-rendu des délégations d’attribution au maire
6. Compte administratif 2023 : Budget principal
7. Compte administratif 2023 : Budget annexe Exploitation forestière
8. Compte de gestion 2023 : Budget principal
9. Compte de gestion 2023 : Budget annexe Exploitation forestière
10. Affectation des résultats de l’exercice 2023 : Budget principal
11. Affectation des résultats de l’exercice 2023 : Budget annexe Exploitation forestière
12. Fixation des taux d’imposition 2024
13. Subventions 2024
14. Budget primitif 2024 : Budget principal
15. Budget primitif 2024 : Budget annexe Exploitation forestière
16. Démolition et reconstruction du pont d’accès à la salle des fêtes de Soultzmatt : Attribution du marché de travaux
17. Réhabilitation des ateliers municipaux : Avenant no 2 au marché de travaux lot no 11 Enduit extérieur et peinture
18. Aménagement du parvis de l’église de Soultzmatt : Validation de l’avant-projet
19. Rectification matérielle de la délibération du 11 octobre 2021 portant sur la vente du tréfonds de l’ensemble immobilier à la SàRL du Music-Hall
20. Concession en forêt communale
21. Divers et informations

• Présentation de l’esquisse finale de l’installation de l’ascenseur à l’école élémentaire de Soultzmatt
• Présentation de l’esquisse finale de la 2e tranche de la piste cyclable depuis le parking du réservoir jusqu’au chemin du Thannwiller
• Création d’une écluse Rue d’Osenbach à Soultzmatt
• Désignation d’un représentant au comité de centre de secours de Soultzmatt-Wintzfelden