Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 4 mars 2024

04/03/2024

Ordre du jour :  

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu des commissions réunies du 29 janvier 2024
3. Approbation du procès-verbal du conseil Municipal du 5 février 2024
4. Compte-rendu des délégations d’attribution au maire
5. Demande de subvention
6. Réhabilitation des ateliers municipaux :

• Avenant no 1 au marché de travaux lot no 6 Bardage double peau et zinguerie
• Avenant no 1 au marché de travaux lot np 7 Plâtrerie

7. Aménagement de voirie : Attribution des marchés de travaux

• Plateau sur chaussée Rue de Westhalen
• Aménagement parking de la Gauchmatt

8. Bail emphytéotique relatif au foncier mis à la disposition d’Habitat de Haute Alsace
9. Vente de la parcelle cadastrée section 27 no 72/8 sise zone artisanale Avenue Nessel
10. Adhésion à la politique maison alsacienne du 21e siècle de la Collectivité Européenne d’Alsace
11. Convention de droit de pêche 
12. Demande d’agrément d’un garde-chasse pour les lots no 1 et 5
13. Cession des chalets au lieu-dit Finkenwaeldelé
14. Projet de yiny-house
15. Divers et informations

• Alignement Rue Gaston Brun
• Désignation de l’estimateur de dégât de gibier pour la période 2024-2033