Procès-verbal des délibérations du conseil municipal du 5 février 2024

05/02/2024

Ordre du jour :  

1. Désignation du secrétaire de séance
2. Approbation du compte-rendu des commissions réunies du 27 novembre 2023
3. Approbation du procès-verbal de la séance du conseil Municipal du 4 décembre 2023
4. Compte-rendu des délégations d’attribution au Maire
5. Aménagement de la Rue Principale à Wintzfelden : Avenant no 1 au marché de travaux Réseaux secs
6. Validation du projet de création d’un ascenseur extérieur à l’école élémentaire de Soultzmatt
7. Demande de subvention au titre de la DETR et au soutien à l’investissement public

• Reconstruction du pont Rue de Westhalten
• Construction d’un hangar de stockage pour les associations
• Aménagement d’un terrain de football synthétique

8. Demandes de subvention
9. Convention d’adhésion au service de conseil en énergie partagé du PETR Rhin-Vignoble-Grand Ballon
10. Périmètre de protection immédiate de la source dite Soultzmatt : Enquêtes publiques
11. Dénomination des rues du lotissement Les Hauts de la Vallée Noble II
12. Référent au comité de pilotage de la Convention Territoriale Globale
13. Emplois d’été 2024